Nipissing Ouest-Notre histoire
Constitution de la Société historique de Nipissing Ouest
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Description
This is a copy of the West Nipissing Historical Society's constitution, last changed October 1996.
Date de l'original
October 1996
Sujet(s)
Identifiant local
Constitu
Collection
Société historique du Nipissing
Langage de l'élément
French
Couverture géographique
  • Ontario, Canada
    Latitude: 46.3168 Longitude: -79.46633
Conditions d'utilisation
Le matériel disponible ici peut être utilisé à des fins personnelles ou éducatives. L'utilisation de ce matériel devrait toujours inclure le crédit "Collection de la Société historique de Nipissing Ouest". Pour toutes autres fins, notamment pour des fins commerciales, on ne peut, sans l'autorisation expresse de la Société historique de Nipissing Ouest et, s'il y a lieu, des autres titulaires des droits d'auteur, modifier, copier, reproduire, republier, afficher, transmettre ou distribuer le matériel, de quelque manière que ce soit. / The material provided here is for personal or educational purposes. Use of this material should include the credit “Société historique de Nipissing Ouest Collection”. Express permission from the Société historique de Nipissing Ouest or other indicated copyright owners is required if you wish to modify, copy, reproduce, republish, post, transmit or distribute the material in any way for any other purposes, especially commercial.
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Tél.: 705-753-4716
Fax: 705-753-5476
Texte intégral

CONSTITUTION DE LA SOCIÉTÉ HISTORIQUE DU NIPISSING

Derniers changements d=octobre 1996

ARTICLE PREMIER

LE NOM, LA DEVISE

La Société porte le nom de "La Société historique du Nipissing"

et a pour devise "Je me souviens

Des jours anciens..."

Verlaine

ARTICLE II

MEMBRES

La Société comprend des membres actifs recrutés dans le district du Nipissing, et des associations-membres admises par le Conseil de direction.

ARTICLE III

LA LANGUE

La langue officielle de la Société historique du Nipissing est le français.

ARTICLE IV

DÉFINITIONS

"Conseil" veut dire le Conseil de direction

"Société" veut dire la Société historique du Nipissing

"District" se définit toujours comme étant le district de Nipissing

"Quorum" indique la présence de la moitié plus un des membres du Conseil.

ARTICLE V

LE TERRITOIRE

La Société exercera son action tout spécialement dans le district du Nipissing et aura son siège social à North Bay ou à tout autre endroit déterminé par le Conseil au sein du dit district.

ARTICLE VI

LES BUTS DE LA SOCIÉTÉ

La Société a pour but:

a) de retracer les sources des francophones du district de Nipissing

b) de faire revivre l'histoire des familles pionnières

c) de promouvoir la fierté d'appartenance

d) de retracer et de conserver dans nos archives tous documents, contrats, souvenirs, photos concernant nos ancêtres.

ARTICLE VII

LES MOYENS D'ACTION

La Société s'engage à:

a) grouper toutes les personnes qui s'intéressent à l'histoire et aux souvenirs de la région du Nipissing;

b) publier, imprimer, éditer, vendre, distribuer tous articles, volumes, tracts, revues ou autres publications qu'elle jugera utile à l’œuvre qu'elle tend à réaliser;

c) ériger et conserver des monuments, plaques, inscriptions ou édifices se rapportant à l'histoire régionale;

d) acquérir, fonder, conserver des bibliothèques, archives, musées en rapport avec l'histoire de la région du Nipissing;

e) fonder et entretenir des bureaux, cercles ou agences d'information, de recherches historiques et généralement, pourvoir à tous les moyens de réaliser des fins pour lesquelles elle est autorisée à se former;

f) acquérir et recevoir par achat, donation, legs ou autrement et posséder des biens immeubles et en disposer suivant les règlements de la société.

STATUTS ET RÈGLEMENTS

ARTICLE PREMIER

LE CONSEIL DE DIRECTION

La Société est régie par un Conseil de direction composé d'un(e) président(e), d'un(e) vice-président(e), d'un(e) secrétaire, d'un(e) trésorier(e) et d'au moins cinq conseillers.

ARTICLE II

Ce Conseil doit être représentatif de l'est, du centre et de l'ouest de la région.

ARTICLE III

L'ÉLECTION DU CONSEIL

L'assemblée générale, lors de sa première réunion, élit neuf membres qui formeront-le

Conseil de direction dont cinq élus pour une période d'un an, et quatre pour une période de deux ans. Le Comité exécutif sera choisi au sein des membres élus du Conseil.

ARTICLE IV

LE COMITÉ DE MISES EN CANDIDATURE

Au début de chaque année, le Conseil nommera un comité de mises en candidature pour les prochaines élections.

ARTICLE V

LE DROIT DE VOTE

Seulement les membres en règle auront droit de vote lors des réunions de la Société.

ARTICLE VI

CHANGEMENTS AUX STATUTS ET RÈGLEMENTS

Tout changement aux statuts et règlements requiert une simple majorité de votes à l'assemblée annuelle.

ARTICLE VII

LES AMENDEMENTS À LA CONSTITUTION

Un membre de la Société peut proposer un amendement à la Constitution. Il suffit d'en donner avis par écrit au Conseil au moins six semaines avant l'assemblée générale. Le Conseil transmet aux membres ce projet d'amendement au moins trente jours avant l'assemblée générale qui adopte par un vote des deux-tiers des membres présents ayant droit de vote, l'amendement proposé.

ARTICLE VIII

LES ATTRIBUTIONS DU CONSEIL DE DIRECTION

Les attributions du Conseil de direction sont les suivantes:

a) voir à la réalisation des buts de la Société;

b) approuver l'admission des nouveaux membres de la Société et déterminer la cotisation annuelle;

c) combler les vacances survenant dans le Conseil de direction;

d) préparer et adopter les budgets et autoriser les dépenses courantes;

e) tenir des registres de comptabilité et des procès-verbaux;

f) s'occuper de toute correspondance;

g) éditer les publications de la Société;

h) tenir au moins six réunions par année;

i) former des comités si le besoin se fait sentir.

ARTICLE IX

Si jamais la Société historique du Nipissing devait se dissocier et être discontinuée, le Conseil de direction aura la responsabilité de transférer tous les documents, les archives, les livres de la bibliothèque, les cassettes, enfin tout ce qui appartient à la Société historique du Nipissing à une institution ou à des institutions francophones à caractère historique et éducatif desservant le public du Nipissing et à défaut de telles institutions, à la Société historique du Nouvel-Ontario. (Tel qu'amendé et approuvé à l'assemblée annuelle tenue à Mattawa, le 27 mai, 1984)

La Société historique du Nipissing a été fondée le 28 février 1979 par Michel Dupuis, Laurette Larocque-Laboret et Annette Bisson-Soroka. Elle a reçu sa Charte en date du 30 septembre 1980. Les membres du premier conseil d=administration étaient:

Présidente: Laurette Laboret

Vice-présidente: Laura Gueguen-Charron

Secrétaire: Michel Dupuis

Trésorière: Annette Bisson-Soroka

Directeurs: Antonio Chénier

Octave Coursol

Marie Duhaime

Roland Larivière

Oscar Piette

Bibliothécaire: Diane Lalande

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Constitution de la Société historique de Nipissing Ouest


This is a copy of the West Nipissing Historical Society's constitution, last changed October 1996.